Blog | ELL avocat

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Elisabeth LEFEUVRE

Gare aux excès de plume d’un architecte tant que se discute la qualification de l’œuvre collective

Article d'Elisabeth LEFEUVRE publié au Dalloz Actualité - rubrique IP le 21 nov. 2022 L'article propose un commentaire d'un arrêt de la...

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Intervention au Forum "Entreprendre dans la Culture en Pays de la Loire" - 25 octobre 2022

Entreprendre dans la culture, c'est aussi, la plupart du temps, exploiter des droits sur une œuvre. Mais alors, c'est quoi une œuvre? Et...

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Intervention à la Maison de l'Avocat : B.A.-BA du droit d'auteur

Dans le cadre d'un partenariat entre la Maison Fumetti (Lieu Nantais dédié à la bande dessinée et aux arts graphiques), le Pôle des arts...

Elisabeth LEFEUVRE

Originalité et caractère propre d’un motif décoratif : quand le chocolatier fait carreau quand même!

CA Paris, pôle 5, ch.1, 30 mars 2022 #contrefaçon #dessinsetmodeles #droitsdauteur #artsdecoratifs #originalité #nouveauté #caractère...

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Intervention à l'EDAGO: Loi PACTE, Paquet Marque: le point sur la réforme

Le Jeudi 3 mars prochain, j'interviendrai avec ma consœur CAROLE COUSON à l'Ecole des Avocats du Grand Ouest (en Zoom), pour un bilan...

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Le 1er janvier dernier, nous passions en 2022. Oui, mais pas que !

En effet, depuis le 1er janvier dernier, un nouvel acteur dans le domaine de l’audiovisuel et du numérique a vu le jour : l’ARCOM. Mais...

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Joyeux "2022"!!!

Une très belle et lumineuse année à tous! En nous souhaitant évidement que tous les tracas sanitaires puissent un jour se faire plus...

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Elisabeth LEFEUVRE interviendra pour une formation en ligne "PI, créations architecturale et design"

Le jeudi 16 décembre prochain, j'interviendrai avec ma consœur Maître Carole COUSON pour une formation "LIVE" de l'Ecole des Avocats du...